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Le syndicat mixte

Comité syndical

Composition du comité syndical

Le syndicat mixte Dunes Sauvages de Gâvres à Quiberon regroupe 8 membres représentés par 17 titulaires et 10 suppléants. En savoir plus.

Les séances du comité syndical en 2026 :

27 janvier / 24 février / 26 mai / 2 juin / 10 juillet / 5 octobre …

 

Ordre du jour du prochain comité syndical : 

▪ Bordereau 1 – Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10/07/2026
▪ Bordereau 2 – Décision modificative n° 1
▪ Bordereau 3 – Renouvellement de la convention « médecine professionnelle » avec le CDG 56
▪ Bordereau 4 – Renouvellement de la convention « services facultatifs » avec le CDG 56
▪ Bordereau 5 – Fixation des taux de promotion
▪ Bordereau 6 – Désignation des représentants au sein des comités de pilotage Natura 2000
▪ Bordereau 7 – Avis sur le projet de raccordement électrique des parcs éoliens flottants de Bretagne sud
▪ Décisions de la Présidente
Questions diverses

Les délibérations du comité syndical

Archives

2022

15 décembre 2022

Ordre du jour :

  • Election des délégués du Bureau syndical
  • Composition des commissions thématiques
  • Composition de la commission d’appel d’offres
  • Finances : Engagement de dépenses avant le vote du budget 2023
  • Finances : Décision modificative n°3
  • Grille tarifaire des animations 2023
  • Grille tarifaire des AOT du Fort de Porh Puns 2023
  • Natura 2000 – Demande de subvention pour le prolongement de la mission de la chargée de mission (mi-août 2022 à fin décembre 2022)
  • Natura 2000 – Demande de subvention Animation Docob 2023
  • Toilettes sèches : Refacturation à la commune d’Erdeven
  • Toilettes sèches : Convention avec les communes pour la gestion des toilettes
  • Validation du schéma d’accueil et d’interprétation du Grand Site de France
  • Validation du cahier des recommandations paysagères
  • Demande de subvention et plan de financement pour le remplacement des ferronneries du fort de Porh Puns

 

Relevé de décisions

25 octobre 2022

Ordre du jour :

  • Décision modificative n°2
  • Autorisation de recours au service civique
  • Attribution du marché public pour l’implantation de toilettes sèches
  • Candidature du syndicat mixte pour l’animation du nouveau Docob Natura 2000
  • Préparation du dossier de candidature au renouvellement du label Grand Site de France

 

Relevé de décisions

7 juin 2022

Ordre du jour :

  • Convention d’occupation du site de la Côte Sauvage en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux – Conservatoire du littoral
  • Programme label GSF : demandes de subvention pour 2022 (DREAL, Région)
  • Autorisation lancement marché aménagements Côte Sauvage
  • Autorisation lancement marché toilettes sèches
  • Convention animation géologie
  • DM n°1
  • Evolution RIFSEEP
  • Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels

 

Relevé de décisions

29 mars 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du règlement intérieur du comité syndical
  • Autorisation de lancement d’un marché de prestation de service pour l’exploitation de la navette de passagers entre le Magouër et Etel (Passeur)
  • Passeur : Tarifs 2022
  • Passeur : création de régie et recrutement de marins
  • Contributions des membres
  • Vote du Budget 2022
  • Avenant 2022 – CCBBO
  • Subvention DREAL – Révision Natura
  • AOT Fort de Porh Puns – Grille tarifaire 2022 (compléments)
  • Schéma de signalétique

 

Relevé de décisions

8 février 2022

Ordre du jour :

  • Compte de gestion 2021 et Compte administratif 2021
  • Affectation du résultat 2021
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2022
  • Protection sociale complémentaire
  • Convention-cadre de partenariat avec la CCBBO (chantiers Nature)

 

Relevé de décisions

2021

7 décembre 2021

Ordre du jour :

  • Décision modificative n°2
  • Engagement de dépenses avant le vote du budget 2022
  • Grille tarifaire animations 2022
  • Grille tarifaire AOT fort de Porh Puns 2022
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Animation DOCOB Natura 2000 : Demande de subvention pour 2022 (DREAL)

 

Relevé de décisions

 

 

19 octobre 2021

Ordre du jour :

  • Lignes directrices de gestion
  • Financement d’un projet artistique par an
  • Modification des statuts du syndicat mixte
  • Toilettes sèches : présentation du diagnostic

 

Relevé de décisions

 

 

 

1er juin 2021

Ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
  • Avenant – Règlement d’Aménagement du Temps de travail
  • Autorisation de lancement d’un marché public pour la réalisation d’outils pédagogiques

 

Relevé de décisions

 

 

16 mars 2021

Ordre du jour :

  • Contribution des membres – année 2021
  • Budget prévisionnel 2021
  • Service passeur : création de la régie année 2021
  • Service passeur : modalités de recrutements année 2021
  • Service passeur : grille tarifaire année 2021
  • Convention de mise à disposition de personnel Chargé de communication
  • Demande de subvention Leader : Animations et outils pédagogiques pour les jeunes

 

Relevé de décisions

 

 

16 février 2021

Ordre du jour :

  • Compte de gestion 2020 et Compte administratif 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2021
  • Convention de coopération technique entre les communes et le syndicat mixte
  • Avenant 2021 à la convention-cadre de partenariat avec la CCBBO
  • Modification des conditions de vente du livre Petit Futé
  • Programme label GSF : demande de subvention pour 2021
  • Animation DOCOB Natura 2000 : Demande de subvention pour 2021 (DREAL)
  • Révision DOCOB Natura 2000 : Demande de subvention pour 2021 (DREAL)

 

Relevé de décisions

 

2020

1er décembre 2020

Ordre du jour :

  • Règlement de fonctionnement du syndicat mixte
  • Autorisation de recrutement de contractuels sur postes non-permanents
  • Engagements de dépenses avant le vote du budget 2021
  • Grille tarifaire animations 2021
  • Contribution du syndicat mixte au projet d’aménagements de la Pointe de Conguel
  • Plan de financement travaux remparts est du fort de Porh Puns
  • Indemnités des élus

 

Relevé de décisions

6 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Délégation du comité syndical au bureau
  •  Délégation du comité syndical au Président
  • Constitution et composition des commissions thématiques
  • Constitution et composition de la commission d’appel d’offre
  • Désignation des délégués au CNAS
  • Désignation d’un délégué à Géo-Bretagne
  • Décision modificative n°1

 

Relevé de décisions

 

12 août 2020

Ordre du jour :

  • Installation du comité syndical
  • Élection du Président
  • Élection du bureau syndical
  • Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

 

Procès-verbal de la séance

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